Mentions Légales & Copyright | skiinstructorcourchevel.com
Informations sur le site skiinstructorcourchevel.com
Propriétaire et créateur du site :
Hébergement :
OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix - France
© Copyright - Droits d'auteur
Dessins, logos, textes, photographies et vidéos : Nans Clerc
Le site skiinstructorcourchevel.com est la propriété exclusive de Nans Clerc.
La mise en forme et le contenu de ce site constituent une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Les informations présentes sur le site, notamment photographies, images, dessins, textes, vidéos, animations, logos et autres documents, sont protégées par le droit d’auteur. Toute reproduction, adaptation, transfert ou publication sur un autre site est strictement interdite sans autorisation préalable de l’auteur.
La reproduction non autorisée d’une œuvre sur Internet constitue un acte de contrefaçon (articles L 335-2 et L 716-9 du Code de la propriété intellectuelle), passible de sanctions civiles (dommages-intérêts) et pénales (jusqu’à trois ans d’emprisonnement et 300 000 € d’amende).
Demande d’informations ou utilisation d’un média :
Si un contenu du site (photographie, dessin, texte…) vous intéresse, vous pouvez contacter l’auteur via ce formulaire :
Les adresses électroniques collectées ne seront utilisées qu’aux fins de ce site et ne seront jamais communiquées à des tiers.
Protection des données personnelles
Responsable du traitement des données : Nans Clerc.
Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux informations vous concernant. Vous pouvez exercer ce droit via la rubrique correspondante sur le site.
Les informations collectées sont exclusivement destinées à l’usage de skiinstructorcourchevel.com.
Liens hypertextes vers d'autres sites
Les liens présents sur ce site vers d’autres ressources Internet ont un but informatif. skiinstructorcourchevel.com ne peut être tenu responsable du contenu de ces sites ou des changements qui y sont apportés.
Tout site peut créer un lien vers la page d’accueil du site www.skiinstructorcourchevel.com, à condition que cela ne diffuse pas de contenu contraire à la loi ou aux bonnes mœurs et que cela ne crée aucune confusion quant à la provenance des contenus. Les liens profonds, liens intégrés (inline linking) et liens de cadrage (framing) sont interdits.
Pour mettre un lien vers ce site, vous pouvez utiliser les logos et bannières disponibles sur le site.
